Archives de catégorie : Publications

Parution de la seconde édition des Eléments de droit pénal international et européen d’ E. David


Le Centre de droit international a le plaisir de vous annoncer la parution de la deuxième édition, revue et augmentée des Eléments de droit pénal international et européen d’ Eric David.

A la demande de l’éditeur (Bruylant-Larcier), Eric DAVID a fait une mise à jour des Principes de droit pénal international et européen. Mise à jour substantielle puisque l’ouvrage compte désormais 2 volumes.

De toutes les branches du droit international (droit de la mer, droit des relations amicales, droit économique international, droit des conflits armés, droits humains, règlement des différends internationaux, etc.), le droit pénal international est certainement celle dont on parle le plus : tribunaux pénaux internationaux, compétence universelle, cour pénale internationale, lutte contre l’impunité, justice transitionnelle, aff. Pinochet, Sharon, TotalFinaElf, Milosevic, Taylor, mandat d’arrêt européen, droit de suite, piraterie, terrorisme, génocide, crimes de guerre, amendes ou astreintes européennes, autant de questions, de thèmes ou d’événements qui ont fait, et continuent de faire régulièrement, la manchette des journaux. Décrire les nombreuses règles régissant une matière souvent complexe, telle est l’ambition du présent ouvrage.
Sont traitées ici, d’une part, les compétences de l’État à l’égard des infractions présentant un élément d’extranéité (compétences pénales extraterritoriales de l’État), certaines limites à l’exercice par le juge national de sa compétence répressive (immunités, infractions commises dans les espaces maritimes ou aériens, etc), la coopération internationale en matière pénale (enquêtes, instruction, extradition, transfèrement, Interpol, Europol, etc), d’autre part, les incriminations internationales (les faits érigés en crimes internationaux par des traités – en ce compris les infractions européennes au droit de la concurrence – ou par la coutume internationale), les mécanismes d’établissement de ces incriminations, les modes de fonctionnement des juridictions pénales internationales.
Depuis quelque 25 ans, l’auteur, parallèlement à ses cours de droit international public, de droit des organisations internationales et de droit des conflits armés, enseigne le droit pénal international à la Faculté de Droit de l’Université libre de Bruxelles. C’est ce travail académique joint à des approches pratiques de la discipline qui ont constitué la matière première du présent manuel.

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Parution du code de droit international humanitaire d’E. David, V. Koutroulis, D. Vandermeersch et R. van Steenberghe


Le Centre de droit international a le plaisir de vous annoncer la parution du Code de droit international humanitaire d’Eric David , Vaios Koutroulis, Damien Vandermeersch et Raphaël van Steenberghe.

La 8e édition du Code de droit international humanitaire comporte désormais le texte de la Charte des NU et plusieurs nouveaux instruments : le Statut des Chambres africaines extraordinaires au sein des juridictions sénégalaises  (2012), le Traité sur le commerce des armes (2013) et le Traité sur l’interdiction d’emploi des armes nucléaires (2017). On y retrouve aussi, bien sûr, tous les textes classiques de droit international humanitaire qui figuraient dans les éditions précédentes.

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Parution d’« une introduction critique au droit international » aux éditions de l’Université de Bruxelles

Le droit international est-il universel ? Peut-il recouvrir autre chose que la volonté des acteurs qui sont en mesure d’imposer leurs valeurs et leurs intérêts ? Au-delà des objectifs stratégiques que l’on peut poursuivre que ce soit comme avocat devant une juridiction, comme représentant d’un Etat devant une organisation internationale ou face à une opinion publique, comme auteur en quête de reconnaissance, ou comme citoyen intéressé par le droit, peut-on l’interpréter de manière convaincante et argumentée, à défaut d’être objective ? Telles sont les questions à l’origine de cet ouvrage d’Olivier Corten, François Dubuisson, Vaios Koutroulis et Anne Lagerwall, un ouvrage qui, dans le cadre d’une approche critique, met l’accent sur la profonde ambivalence du droit international. Ce dernier apparaît en effet tiraillé entre la poursuite d’un idéal universaliste de justice et de paix, d’une part, et la nécessité de composer avec des rapports de force inscrits dans un contexte politique, de l’autre. Dans cette perspective, il serait vain de prétendre établir, et encore moins « découvrir », les (seules) interprétations « correctes » de règles juridiques comme le droit à l’autodétermination, le principe de non-intervention ou la prohibition du génocide, par exemple. On peut en revanche fournir un aperçu des principaux débats qui agitent la doctrine, mais aussi les Etats ou les autres acteurs de la scène internationale. Dans l’ouvrage, ces débats seront illustrés par des références empruntées à la culture populaire et, en particulier, au cinéma et à la musique. L’ambition de ce livre est de permettre à la lectrice ou au lecteur, sur la base de ces éléments, de se positionner en sélectionnant et en défendant les arguments qui lui semblent les plus convaincants, et de comprendre plus fondamentalement les termes juridiques et politiques de la controverse…Vous pouvez vous procurer cet ouvrage dans toute une série de librairies renseignées sur le lien suivant : http://www.editions-universite-bruxelles.be/pageContent/view/7.

Parution de l’ouvrage « Une introduction critique au droit international »

L’ouvrage « Une introduction critique au droit international », écrit en collaboration par Olivier Corten, François Dubuisson, Vaios Koutroulis et Anne Lagerwall, sortira dans le courant du mois de septembre 2017, aux éditions de l’Université de Bruxelles. En voici déjà la bande annonce.

The Fight against ISIS – Official positions of States (2014-2017)

Security CouncilCe document, reprenant les positions officielles des Etats concernant les interventions militaires contre l’ « Etat islamique », est désormais en ligne. Réalisé par Olivier Corten, il couvre la période entre janvier 2014 et janvier 2017, pendant laquelle une analyse exhaustive des documents enregistrés aux Nations Unies a été effectuée.

Le numéro 2016/1 de la RBDI est paru

50-ans-rbdiLe numéro 2016/1 de la Revue belge de droit international est paru. Il inclut notamment un dossier spécial consacré aux actualités du jus contra bellum au sein duquel vous trouverez, en accès libre, un appel de juristes internationalistes contre une invocation abusive de la légitime défense pour faire face au défi du terrorisme et une étude d’Olivier Corten intitulé « L’argumentation des Etats européens pour justifier une intervention militaire contre l »Etat islamique’ en Syrie: vers une reconfiguration de la notion de légitime défense ?« .

Bonne lecture !

La RBDI a 50 ans!

50-ans-rbdiPour fêter ses 50 ans, la Revue belge de droit international a réuni 50 voix pour son numéro 2015/1-2. Des internationalistes se sont prêtés au jeu de commenter des articles parus il y a plusieurs dizaines d’années dans la Revue, mais dont les titres et les sujets paraissent indémodables. Des regards d’aujourd’hui posés sur des articles d’hier, en somme, dans une démarche réflexive sur la doctrine et son rôle en droit international. Plusieurs membres du centre de droit international ont contribué à ce numéro ainsi que de nombreux auteurs particulièrement prestigieux. Pour découvrir la table des matières, vous pouvez vous reporter au site de la Revue : http://rbdi.bruylant.be/public/index.php. Vous y trouverez en prime le commentaire d’Anne Lagerwall en accès libre, intitulé « La Revue belge de droit international : une affaires d’hommes qui n’aimaient pas les femmes ? »