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Le conflit au Haut-Karabakh et le droit international en douze questions

Le conflit au Haut-Karabakh et le droit international
Olivier Corten, Vaios Koutroulis et François Dubuisson, professeurs de droit international à l’ULB, abordent différents aspects juridiques du conflit au Haut…
Bon visionnage !


Dans des interviews réalisées le 14 octobre 2020, Olivier Corten, Vaios Koutroulis et François Dubuisson traitent de divers aspects du conflit du Haut Karabakh au regard de l’interdiction du recours à la force, du droit des conflits armés ainsi que des droits humains.

Les douze questions traitées sont les suivantes, avec pour chacune d’entre elles un lien direct dans la vidéo :

  1. Au regard de l’interdiction du recours à la force selon la Charte des Nations Unies, peut-on identifier un agresseur et un agressé ?
  2. Le fait pour l’Azerbaïdjan de viser des forces arméniennes, sur son propre territoire, ne peut-il constituer un acte d’agression ?
  3. Trente ans après le début du conflit, l’Azerbaïdjan peut-il encore exercer son droit de légitime défense contre l’Arménie ?
  4. L’intervention de la Turquie aux côtés de l’Azerbaïdjan est-elle admissible au regard du droit international ?
  5. Le conflit actuel entraîne des bombardements sur des personnes et des bâtiments civils, en milieu urbain. Que dit le droit international à ce sujet ?
  6. L’utilisation par l’Azerbaïdjan de bombes à sous-munition est-elle licite? Et qu’en est-il du recours à des combattants djihadistes, envoyés par la Turquie ?
  7. Le cessez-le-feu conclu le 7 octobre entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan prévoit un échange de prisonniers de guerre. Que prévoit le droit international à ce sujet ?
  8. Dans le contexte de la guerre au Haut Karabakh, les droits humains demeurent-ils d’application ?
  9. Quelles sont les juridictions internationales qui pourraient se prononcer sur le respect du droit international dans le conflit ?
  10. Qui est responsable du respect des droits humains au Haut Karabakh, république autoproclamée depuis 1991 ?
  11. Quels sont, dans ce conflit, les droits humains qui ont été violés ?
  12. Le conflit du Haut Karabakh est-il unique en Europe, ou existe-t-il d’autres situations analogues ?

Disparition de Jean Vandeveld, un éditeur d’exception

C’est avec beaucoup de tristesse que le Centre de droit international a appris la disparition, le 18 août, de Jean Vandeveld qui a incarné pour nombre de juristes les éditions Bruylant auxquelles il a consacré un demi-siècle et qu’il a dirigées jusqu’en 2011. Outre son humour et sa jovialité, sa curiosité et sa finesse, Jean Vandeveld se caractérisait aussi par la volonté d’offrir au droit international une place de choix parmi les publications de sa maison d’édition, en soutenant par exemple la Revue belge de droit international à partir de 1976 et la collection de droit international à partir de 1981. A l’occasion des 175 ans des éditions, Jean Salmon avait souligné les qualités de cet éditeur d’exception auquel le Centre était si attaché dans un discours que vous pouvez consulter ici.

Jean Salmon et Jean Vandeveld

Le droit international est-il un sport de combat ? Une suggestion d’Olivier Corten à (re)découvrir

En 2008, Emmanuelle Tourme-Jouannet, Hélène Ruiz-Fabri et Jean-Marc Sorel proposaient à près d’une trentaine de juristes internationalistes né.e.s autour de 1960 de préciser quelle était leur vision du droit international afin d’éprouver l’hypothèse selon laquelle il existerait une appréhension générationnelle de la discipline. Olivier Corten répondait à l’invitation en contribuant à leur ouvrage – Regard d’une génération de juristes sur le droit international – avec un article dont le propos, et peut-être encore davantage le ton, sont particulièrement personnels. Vous pouvez retrouver sa contribution intitulée « Le droit international comme sport de combat » ici, telle qu’elle a ensuite été reprise dans le livre qui a été consacré à son travail dans la collection « Doctrines » : Olivier Corten, Le discours du droit international. Pour un positivisme critique (2009, Pedone). On vous en souhaite une agréable lecture !

Dossier spécial publié pour les 20 ans de la Cour pénale internationale


A la fin de l’année 2018, Vaios Koutroulis et Damien Scalia organisaient un colloque à l’Université libre de Bruxelles en vue d’interroger les 20 premières années d’existence de la Cour pénale internationale. Ce colloque a donné lieu à une publication reprenant les interventions des participant.e.s au colloque qui a été réalisée sous la direction de Marie-Laurence Hébert Dolbec, Vaios Koutroulis et Damien Scalia dans la section « Débats » de la revue e-legal, la revue de la Faculté de droit et de criminologie de l’ULB, qui est entièrement disponible en ligne. Vous pouvez y avoir accès ici. On vous en souhaite une bonne lecture !

Relire Jean Salmon au sujet des pandémies en droit international

En décembre 2006 se tenait à Aix-en-Provence une rencontre internationale au sujet de « la société internationale et les grandes pandémies », une rencontre à laquelle Jean Salmon était invité pour y présenter un rapport introductif. Les actes du colloque ont ensuite été publiés aux éditions Pedone, sous la direction de Sandrine Maljean-Dubois et Rostane Mehdi qui avaient organisé le colloque. Avec leur aimable autorisation, le Centre de droit international publie ici le texte écrit par Jean Salmon à l’époque.

Parution du numéro 2018-2 de la Revue belge de droit international

Le numéro 2018/2 de la Revue belge de droit international (RBDI 2018-2) est paru. Il inclut un dossier spécial intitulé « Arctic and Antarctic Regions : New Challenges for Ocean Governance » sous la direction d’Erik Franckx et Philippe Gautier. Vous y trouverez également une étude de Maxime Lismonde concernant le manuel de Tallinn sur la participation directe aux hostilités et un article co-écrit par Justine Braun et France Laurent à propos de la lutte contre le terrorisme menée à travers la censure des « contenus à caractère terroriste ». Ce dernier est en accès libre et disponible ici.
Bonne lecture !

De deux ouvrages racontant une certaine histoire du droit international 

Si l’histoire du droit international vous intéresse, vous aurez probablement remarqué la publication, ces dernières années, de deux ouvrages dont le succès retentissant a largement dépassé le cercle des juristes de droit international. Il s’agit, d’une part, d’un livre intitulé « The Internationalists – How a Radical Plan to Outlaw War Remade the World » de Oona Hathaway et Scott Shapiro ainsi que, d’autre part, d’un livre intitulé « East West Street – On the Origins of Genocide and Crimes against Humanity » de Philippe Sands qui a été traduit en français sous le titre « Retour à Lemberg ». Peut-être serez-vous alors tentés de lire les comptes-rendus qui en ont été faits il y a quelques mois par Agatha Verdebout, dans le Journal of the History of International Law (2019) disponible ici et par Anne Lagerwall, dans la Revue belge de droit international (2018/1) disponible .