The Vienna Conventions on the Law of Treaties (Second Edition)
2025
Olivier Corten, Pierre Klein, Vaios Koutroulis, and Anne Lagerwall
Une introduction critique au droit international
2024
Olivier Corten, François Dubuisson, Vaios Koutroulis, Anne Lagerwall
De Salamanque à Guantánamo – Une histoire du droit international
2022
Gérard Bedoret, Olivier Corten, Pierre Klein
Commentaire article par article des Conventions de Vienne de 1969 et 1986 sur le droit des traités
A la fin du siècle dernier, le Centre de droit international de l’U.L.B. a pris l’initiative d’un commentaire article par article de deux instruments-clés du droit international moderne : les Conventions de Vienne de 1969 et 1986 sur le droit des traités, dont aucun commentaire exhaustif n’existe à ce jour. Ce projet collectif, placé sous la direction d’Olivier Corten et Pierre Klein, réunit plusieurs dizaines de spécialistes du droit international de nombreux pays.
L’originalité du commentaire est de fournir un guide permettant de résoudre concrètement des problèmes d’interprétation qui se posent à la lecture des deux Conventions de Vienne. Le commentaire de chaque disposition comprend une partie où sont exposés, de manière générale, l’objet et le but de la disposition, ainsi que son statut coutumier. Les principaux problèmes d’interprétation posés par la disposition sont ensuite étudiés en détails. Le commentaire de la disposition comporte éventuellement une partie sur les effets ou les limites du régime conventionnel établi par la Convention de Vienne dans le domaine concerné.
Le commentaire a été publié en 2006 chez Bruylant.
Une deuxième édition en langue anglaise a été publiée chez Oxford University Press en 2011.
Dictionnaire de droit international public
Le Centre de droit international a constitué le secrétariat du Dictionnaire de droit international dont les travaux de réalisation se sont poursuivis de 1993 à 2001 (Barbara Delcourt, Philippe Frumer et Éric Robert). La direction du Dictionnaire a été assurée par Jean Salmon.
L’ouvrage a été publié par l’AUPELF-UREF dans la collection « Universités francophones » aux Editions Bruylant au cours de l’année 2001, Préface de Gilbert Guillaume, Président de la Cour internationale de Justice. Comme l’a écrit ce dernier : Le Comité scientifique du Dictionnaire était le suivant : Mohammed Bedjaoui, Lucius Caflisch, Jean Combacau, Emmanuel Decaux, Franklin Dehousse, Christian Dominicé, Pierre-Marie Dupuy, Gilbert Guillaume, Keba M’Baye, Jacques-Yvan Morin, Gérard Niyungeko, Alain Pellet, Raymond Ranjeva, Jean Salmon, Daniel Turp et Joe Verhoeven.
“le dictionnaire que j’ai aujourd’hui l’honneur de préfacer, constituera, j’en suis convaincu, un ouvrage de référence pour tous les internationalistes. Il rendra de précieux services aux universitaires et à leurs étudiants, aux juges, aux arbitres, aux diplomates et autres praticiens du droit, comme aux traducteurs chargés de mettre au point traités, résolutions ou arrêts. S’adressant en premier lieu aux francophones, il devrait toucher un public beaucoup plus large, en aidant tous les juristes qui ont à utiliser le français à s’en servir correctement et en contribuant ainsi à l’expansion de notre langue. Il devrait enfin, je l’espère, toucher un vaste public au-delà de spécialistes du droit international et nous enrichir tous dans la promenade qu’il nous offre au pays des mots « .
Organisation
Les définitions sont présentées par ordre alphabétique, mais leur confection a été réalisée par matières dans les groupes suivants :
Mots systémiques : Leben, Charles (coordonnateur), Alland, Denis, Audit, Mathias, Corten, Olivier, Denis, Catherine, Kerbrat, Yann, Matringe, Jean, Nouvel, Yann, Santulli, Carlo.
Sources conventionnelles : Daillier, Patrick (coordonnateur), Benchikh, Madjid, Chappez Jean, Dehaussy, Jacques, Gautier, Philippe, Salem Mahmoud.
Sources non-conventionnelles : Dupuy, Pierre-Marie (coordonnateur), Champagne-Lahaie, Juliette, Ruiz Fabri, Hélène.
L’Etat en droit international : Charpentier, Jean (coordonnateur), Angelet, Nicolas, Barberis, Julio, De Casadevante Romani, Carlos Fernandez, Mikulka, Vaclav, Mouton, Jean-Denis, Pazarci, Hüseyin, Ress, Georg (assisté de Bröhmer Jürgen), Sanchez Rodriguez, Ignacio, Torres Bernardez, Santiago, Verhoeven, Joe.
Les organisations internationales : Dominicé, Christian (coordonnateur), Ben Achour, Rafâa, Tavernier, Paul (assisté par Balguy-Gallois), Alexandre; Distefano, Giovanni, Quéguiner, Jean-François, Scherrer, Sylvie, Villalpando, Santiago.
Les autres sujets de droit international : Decaux, Emmanuel (coordonnateur), Levrat, Nicolas, Morin, Jacques-Yvan (relecteur), Schabas, William A.
La responsabilité internationale : Pellet, Alain (coordonnateur), Boisson de Chazournes, Laurence, Dipla, Haritini, Klein, Pierre, Papaux, Alain.
Les relations diplomatiques et consulaires : Salmon, Jean (coordonnateur), Cahier, Philippe, d’Haussy, Marie-Reine, Klein, Pierre.
Le règlement pacifique des différends internationaux : Eisemann, Pierre-Michel, (coordonnateur), Cottereau, Gilles, Lagrange, Evelyne, Niyungeko, Gérard, Oellers-Frahm, Karin, Ouguergouz, Fatsah, Pazartzis-Flogaïtis, Photini, Ruiz-Fabri, Hélène.
Le recours à la contrainte, le maintien de la paix et le désarmement : Sorel, Jean-Marc (coordonnateur), Daudet, Yves, Lanfranchi, Marie-Pierre, Maljean-Dubois, Sandrine, Marchi, Jean-François, Mehdi, Rostane, Marret, Jean-Luc, Sicilianos, Linos-Alexandre.
Droit des conflits armés : Sandoz, Yves (coordonnateur), Abi Saab, Rosemary, Kolb, Robert, Schindler, Dietrich, Toman, Jiri.
Espace maritime : Vignes, Daniel (coordonnateur), Franckx, Erik, Lucchini, Laurent, Odier, Françoise, Quéneudec, Jean-Pierre, Rigaldies, Francis, Scovazzi, Tullio, Treves, Tullio, Voelckel, Michel.
Fleuves et canaux : Caflisch, Lucius Mathy, Denise.
Espace aérien et spatial : Guillaume, Gilbert Martin, Pierre-Marie.
Droit des relations économiques internationales : Burdeau, Geneviève (coordonnatrice), Dehousse, Franklin (assisté de Philippe Vincent), Feuer, Guy et avec la participation de Kahn, Philippe.
Droit pénal international : Eric David (coordonnateur), La Rosa, Anne-Marie, Cassese, Antonio.
Droit de l’énergie et droit de l’environnement : Bannelier – Christakis, Karine, De Sadeleer, Nicolas, Kamto, Maurice, Maljean-Dubois, Sandrine, Pallemaerts, Marc.
Droit communautaire : Waelbroeck, Michel (coordonnateur) et Dubouis, Louis
Questions politiques, scientifiques, techniques et culturelles : Flory, Maurice et Mahiou, Ahmed
Droit social international : La Rosa, Anne-Marie assistée de Claudio di Turi, Nayer, André, (relecteur).
Tribunal pénal international pour le Rwanda : recueil des ordonnances, décisions et arrêts
Depuis 1998, le Centre de droit international a assuré, en collaboration avec le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), la publication d’un Recueil annuel couvrant l’intégralité de la jurisprudence de cette juridiction. Cette publication est, depuis 2003, la publication officielle du Tribunal.
Paru en décembre 2007, le Recueil 2003 est le sixième d’une série unique éditée aux Editions Bruylant, qui comporte déjà les Recueils 1995-1997, 1998, 1999, 2000, 2001 et 2002 et comprend l’ensemble des jugements, décisions et ordonnances rendus par le Tribunal, ainsi que les actes d’accusation dressés par le Bureau du Procureur au cours des années concernées. L’ensemble des Recueils a été reproduit sur CD-Rom afin de garantir une diffusion aussi large que possible, notamment dans les pays du Sud et tout particulièrement au Rwanda.
Depuis 2004, les recueils ne sont plus publiés en version papier. Ils sont toutefois disponibles en libre accès sur le site du Centre de droit international.
Les Recueils tendent à fournir un maximum d’informations au lecteur tout en respectant l’authenticité des documents officiels du Tribunal, qui sont reproduits en anglais et en français lorsqu’ils existent dans les deux versions linguistiques. Un dossier relatif à chaque accusé ou groupe d’accusés est constitué et comporte une fiche technique détaillant l’historique de l’affaire. Au sein de chaque dossier, les actes d’accusation et décisions sont présentés dans l’ordre chronologique. Les décisions sont également précédées d’un sommaire analytique. Par ailleurs, les Recueils sont enrichis des documents de base du TPIR (son Statut et son Règlement de procédure et de preuve, mis à jour à chaque édition et note au lecteur des modifications de ces instruments), d’index détaillés, d’une bibliographie annuelle ainsi que d’une présentation synthétique des activités du TPIR en chiffres reprenant la composition des chambres, l’état des dossiers, le contenu des actes d’accusation, le nombre de jugements et de détenus, le budget du Tribunal…
Cette publication de la jurisprudence du TPIR se veut une œuvre de justice et de mémoire remarquable, une contribution inestimable à l’Histoire, au droit et à la morale qui intéressera tant les praticiens que les théoriciens.
Table des matières des Recueils disponibles en version papier (1997-2003)
Edition intégrale des Recueils en version électronique (2004-2006) Recueil 2004
Commande
Les acheteurs potentiels des versions papier (1995-2003) sont invités à prendre contact avec le Centre de droit international.
Critiques des Recueils
G. RONA, in International Review of the Red Cross, June 2001 (extrait):
« […] This exhaustive compilation of the indictments, orders, decisions and other pronouncements of the Rwanda Tribunal during its first years in operation (1995-1997) is well structured. The vast majority of documents appear in both French and English, with the two versions printed on opposite pages to permit easy comparison. This is especially helpful to those who seek to parse linguistic differences between the two versions of the Statute of the Tribunal and its Rules of Procedure and Evidence, both reproduced at the front of the volume. The bilingual index is a researcher’s dream, providing cross-references to the work accomplished by the Tribunal for each and every citation of its Statute and Rules, the UN Charter, the Geneva Conventions, other documents and more. […] Rather it will be a formidable research tool for serious investigators, especially when augmented by subsequent volumes. […] And when the Tribunal’s work is done, this series will be the definitive window onto its legacy.»
P. M. EISEMANN, in Annuaire français de droit international, 2000 (extrait):
« Si l’accès aux documents internationaux est facilité par Internet, ce mode de diffusion peut avoir pour effet pervers de décourager la publication de recueils imprimés et consolidés qui demeurent, malgré tout, des sources pratiques et fiables. On ne peut donc qu’apprécier que des initiatives privées comme celle du professeur David et de ses collègues pallient les défaillances étonnantes des Nations Unies en la matière. […] Chaque décision est précédée d’un sommaire analytique. Un index général (en français et en anglais) complète utilement ce volume qui inaugure un recueil édité avec soin et particulièrement bienvenu. »
Since 1998, the International Law Centre is ensuring the publication of an annual compendium of the decisions of the International Criminal Tribunal for Rwanda (ICTR). Those Reports, prepared in collaboration with the ICTR, cover the whole jurisprudence of this jurisdiction. Since 2003 this publication has become the official publication of the Tribunal.
Issued in December 2007, the 2003 Report is the sixth of a unique collection published by Bruylant Editions. These series include the Reports 1995-1997, 1998, 1999, 2000, 2001 and 2002. They collect all judgements, decisions and orders issued by the Tribunal as well as the Indictments written out by the Office of the Prosecutor. The series of the Reports have been reproduced on CD-ROM in order to guarantee a diffusion as broad as possible, notably in southern countries of and especially in Rwanda.
Since 2004 the reports are published in an electronic version only. They are freely accessible on the website of the Centre for International Law.
The Reports are aimed at providing the reader with a maximum of information while respecting the authenticity of the official documents of the Tribunal which are printed in full, in English and French when both linguistic versions are available. A folder about each accused or group of joined accused has been created and comprises technical details about the history of the case. Within each dossier, the Indictment and decisions are displayed chronologically. Decisions are preceded by an analytical summary. The Reports are further enhanced by fundamental legal texts of the ICTR (its Statute and its Rules of Procedure and Evidence, updated for each release and accompanied of note to the reader about the amendments), detailed indexes, annual bibliography and a synthetic and statistical presentation of ICTR activities. Those charts depict the setting up of the chambers, the status of the cases, the content of each Indictment, the number of judgements and detainees, the budget of the Tribunal…
This publication of the jurisprudence of the ICTR constitutes a work or reference of justice and memory, an invaluable contribution to History, Law and Moral ethics likely to interest practitioners as well as theoreticians.
Table of contents of the reports
Full Reports in electronic version (2004-2006) Report 2004
Order
Interested buyers are invited to contact the Center for International Law by contacting the Center for International Law.
Reviews of the Reports
G. RONA, in International Review of the Red Cross, June 2001 (extracts):
« […] This exhaustive compilation of the indictments, orders, decisions and other pronouncements of the Rwanda Tribunal during its first years in operation (1995-1997) is well structured. The vast majority of documents appear in both French and English, with the two versions printed on opposite pages to permit easy comparison. This is especially helpful to those who seek to parse linguistic differences between the two versions of the Statute of the Tribunal and its Rules of Procedure and Evidence, both reproduced at the front of the volume. The bilingual index is a researcher’s dream, providing cross-references to the work accomplished by the Tribunal for each and every citation of its Statute and Rules, the UN Charter, the Geneva Conventions, other documents and more. […] Rather it will be a formidable research tool for serious investigators, especially when augmented by subsequent volumes. […] And when the Tribunal’s work is done, this series will be the definitive window onto its legacy.»
P. M. EISEMANN, in Annuaire français de droit international, 2000 (extracts):
« Si l’accès aux documents internationaux est facilité par Internet, ce mode de diffusion peut avoir pour effet pervers de décourager la publication de recueils imprimés et consolidés qui demeurent, malgré tout, des sources pratiques et fiables. On ne peut donc qu’apprécier que des initiatives privées comme celle du professeur David et de ses collègues pallient les défaillances étonnantes des Nations Unies en la matière. […] Chaque décision est précédée d’un sommaire analytique. Un index général (en français et en anglais) complète utilement ce volume qui inaugure un recueil édité avec soin et particulièrement bienvenu. »