Ayant marqué toute une génération d’une empreinte indélébile grâce à sa bande-son électrisante et ses séquences aériennes spectaculaires, le film culte Top Gun (1986) revient sur le devant de la scène avec une suite longtemps attendue : Top Gun : Maverick (2022) réalisé par Joseph Kosinski. Plus de trente ans après le classique de 1986, cet opus reprend les aventures de Pete Mitchell alias « Maverick » incarné par Tom Cruise, et plonge son personnage dans un contexte militaire international de haute intensité. Le film, au-delà de ses scènes rocambolesques, explore une mission secrète visant à neutraliser un site d’enrichissement d’uranium, construit en violation d’un traité de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (ci-après « OTAN »), dans un État non précisé mais jugé menaçant. Bien que l’ennemi reste anonyme, la menace posée par cette installation est explicitement liée à des enjeux de sécurité internationale. Le Pentagone décide donc de former une nouvelle génération de pilotes d’attaque de l’US Navy pour neutraliser la menace. Continuer la lecture →

Le Centre de droit international a le plaisir de vous inviter au prochain Midi du Centre qui se tiendra le mardi 10 décembre 2024 à 12h15. La présentation sera assurée par Anne Lagerwall et aura pour thème :  « Comment assurer le respect des droits humains dans les territoires illégalement occupés ? Une analyse de l’arrêt du 25 juin 2024 de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire Ukraine contre Russie (Crimée) ».

Résumé :

Depuis les années 1990, des violations de droits humains commises sur des territoires revendiqués ou effectivement contrôlés par des États étrangers ou des autorités sécessionnistes soutenus par des États étrangers sont portées à l’attention de la Cour européenne des droits de l’homme. La Cour a ainsi été invitée à se prononcer sur des violations alléguées de droits humains commises au nord de l’île de Chypre, en Transnistrie, au Nagorno-Karabakh,  en Abkhazie, en Ossétie du Sud et plus récemment en Crimée et dans le Donbass. Dans de telles affaires, la Cour est confrontée à une question complexe : comment aborder les régimes juridiques qui s’y appliquent effectivement pour déterminer si les droits humains y sont bien respectés sans pour autant reconnaître la validité de ces régimes mis en place par des autorités illégales ? Dans son récent arrêt concernant l’affaire Ukraine contre Russie (re-Crimée), la Cour adopte un raisonnement dont la portée et la nouveauté méritent d’être commentées. Continuer la lecture →

C’est dans un univers fictif que se déroule l’œuvre désormais emblématique qu’est « One Piece » d’Eiichirō Oda. Si One Piece est le manga le plus vendu au monde, c’est que son contenu interpelle un public très varié. Là où un·e enfant comprendra l’œuvre comme étant le récit des (més)aventures de l’équipage de Luffy, autoproclamé futur roi des pirates, un œil plus avisé relèvera de nombreux liens avec notre réalité politique et juridique, notamment internationale. Après tout, la piraterie n’est-elle pas elle-même l’un des plus anciens crimes réprimé par le droit international[1] ?

Certains thèmes abordés dans l’œuvre évoquent donc des éléments chers au droit international. Il faut toutefois se méfier des comparaisons trop hâtives. En effet, à vouloir voir le droit international partout, on risque de le voir là où il n’est pas. Les lignes qui suivent se consacreront plus particulièrement à une comparaison bien connue des lecteurs de One Piece : la ressemblance entre le Gouvernement Mondial, organisation regroupant plusieurs États de l’univers One Piece, et l’Organisation des Nations Unies (ci-après : ONU). Sur quoi ce parallèle se fonde-t-il ? Le Gouvernement Mondial miroite-t-il réellement l’ONU ?[2] Afin de répondre à ces questions, il faut tout d’abord s’intéresser à l’origine des deux organisations et ainsi qu’à leur composition. Continuer la lecture →

Ce numéro 2023/1-2 est essentiellement consacré à un dossier spécial en hommage à Jean Salmon. Cet hommage comprend deux sections. L’une est consacrée à la pensée de Jean Salmon et inclut les contributions d’un certain nombre de ses collègues, pour la plupart ses ami·es par ailleurs, qui se sont intéressé.es à un ouvrage, un article ou une thématique ou activité de Jean Salmon, en la présentant sous un angle dynamique et critique. D’autres proches ont manifesté le souhait de lui rendre un hommage moins académique et plus personnel, ce qui a donné lieu à la confection d’une autre section dédiée à la personnalité de Jean Salmon. Le tout est précédé de l’éditorial que Jean Salmon lui-même a rédigé en 1965, pour exposer le projet de ce qui était alors une nouvelle revue de droit international, à une époque où il en n’existait encore qu’en nombre réduit .

Dans ce numéro, vous pouvez par ailleurs consulter, en accès libre :

• La contribution d’Amirsalar KAVOOSI intitulé « Migration Containment Policies In Niger In Light Of Migrants’ Right To Leave A Country ».
• L’article de Fien VANDEPITTE intitulé « Exploring the influence of politics on universal jurisdiction – a case study on German universal jurisdiction cases regarding Syria ».

La table des matières complète de ce numéro est par ailleurs disponible ici.

Bonne lecture à toutes et à tous !

La conférence inaugurale du master de spécialisation en droit international de l’ULB se tiendra le vendredi 22 novembre 2024, à 18 H, à l’ULB, au bâtiment S, avenue Jeanne, 44 – 1050 Ixelles, dans la Salle Baugniet (S01.326).

L’ULB ouvre un poste de contrat à durée indéterminée dans le domaine du droit international : https://www.ulb.be/fr/travailler-et-collaborer/offres-d-emploi

Un·e chargé·e de projet Respect du droit international et dual use – Département de la communication et des relations extérieure

Contexte :

L’ULB s’engage à garantir la conformité de ses partenariats et collaborations internationales avec le droit international et les droits fondamentaux, tout en veillant au respect de la liberté académique. L’ULB souhaite également sensibiliser sa communauté universitaire à ces enjeux, notamment dans le cadre de nouvelles collaborations internationales. Le/la chargé·e de projet aura pour mission de mettre en œuvre et d’assurer le suivi de cette politique institutionnelle au sein de l’Université. Continuer la lecture →

Depuis le 1er octobre dernier, Olivier Corten est directeur du Centre de droit international de l’ULB. Il succède ainsi à Anne Lagerwall, qui dirigeait le Centre depuis 2019. Vaios Koutroulis reste directeur-adjoint. Pierre Klein a quant à lui entamé un mandat de Doyen de la Faculté de droit et de criminologie lors de la rentrée de la présente année académique.

Le Centre de droit international a le plaisir de vous inviter au prochain Midi du Centre qui se tiendra le mardi 19 novembre 2024 à 12h15 et qui aura pour thème :  « Approches tiers-mondistes, crimmigration et la criminalisation des migrants ».

La présentation sera assurée par Camille Lefebvre (PhD Candidate / Judicial Fellow International Court of Justice Law Faculty, Leiden University | École supérieure d’études internationales, Université Laval).

Résumé :

La combinaison des approches tiers-mondistes du droit international (TWAIL) – approche critique du droit international, qui considère que celui-ci perpétue les inégalités – et de la crimmigration – soit la convergence du droit pénal et du droit de l’immigration – permet d’offrir un nouveau cadre d’analyse du droit international de la migration. Cette intervention discutera de ces deux théories, avant d’examiner la mise en œuvre du droit international au Canada en utilisant cette approche combinée, afin de mieux comprendre comment cette mise en œuvre contribue à la criminalisation des migrants. Continuer la lecture →

Après trois ans d’attente, la Cour de Justice de l’UE a rendu le 4 octobre 2024 ses arrêts dans deux instances concernant deux accords économiques conclus par l’Union européenne avec le Maroc, applicables sur le territoire du Sahara occidental, l’accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable, d’une part (affaires jointes C-778/21 P et C-798/21 P), deux protocoles relatifs à l’accord d’association UE-Maroc, d’autre part (affaires jointes C-779/21 P et C-799/21 P). Elle a statué sur le pourvoi introduit par le Conseil et la Commission contre deux arrêts rendus par le Tribunal de l’UE le 29 septembre 2021, qui avait jugé que ces accords avaient été conclus en violation du droit à l’autodétermination du peuple sahraoui et avait dès lors décidé dès d’annuler les décisions de l’UE les approuvant. La Cour de Justice a rejeté le pourvoi et confirmé l’annulation mais, comme on le mettra en évidence, au prix d’une modification substantielle du raisonnement tel qu’il avait été tenu par le Tribunal. Dans une troisième décision (affaire C-399/22), statuant sur une question préjudicielle, la Cour a établi que les fruits et légumes originaires du Sahara occidental doivent être étiquetés comme provenant de ce territoire, en excluant l’indication du Maroc comme pays d’origine. Nous n’évoquerons cette décision pas davantage ici.

Le Conseil, la Commission et d’autres parties intervenantes au pourvoi contestaient préalablement le droit et l’intérêt à agir du Front Polisario, mais la Cour a admis la recevabilité de la requête en annulation introduite initialement par le Polisario. Notre analyse n’abordera pas ce point procédural, et portera sur les aspects de fond, concernant la compatibilité des accords de pêche et commerciaux avec le droit à l’autodétermination du peuple sahraoui. Continuer la lecture →