Il est des terres hostiles sur lesquelles le juriste en droit international rechigne à s’aventurer, de peur de s’y fourvoyer ou de n’y trouver aucun repère familier. Fort heureusement, Game of Thrones fait partie de ces fictions TV qui animent la réflexion et incitent à ébranler le Mur séparant la fiction du droit international. Surprenons-nous donc à rêver, à nous imaginer juristes à Westeros… et occultons le risque qu’une langue bien (trop) pendue nous mène droit à la potence de Port-Réal.

Ce billet s’intéresse, en survol, aux saisons 1 à 3 de la série télévisée. Tout lecteur qui, à ce stade du texte, n’aurait pas encore pris ses jambes à son cou s’expose immanquablement à des spoilers en bonne et due forme.

La trame narrative de Game of Thrones est d’une complexité rare, à un point tel qu’on ne saurait s’essayer à sa synthèse. On est confronté, dès les premiers épisodes, à une ribambelle d’attaches familiales, claniques et charnelles à en faire blêmir les scénaristes d’une telenovela brésilienne. Il est question de trône à (re)conquérir, d’honneur bafoué, d’intérêts familiaux à garantir et de secrets à préserver, le tout sur un fond médiéval mâtiné d’une pointe de fantasy (discrète dans les premiers épisodes mais plus marquée dès la deuxième saison). Pour les besoins de ce billet, on retiendra simplement que c’est dans le cadre du continent fictif de Westeros que plusieurs clans familiaux (Lannisters, Starks, Baratheons, Tullys et consorts) s’adonnent à des luttes de pouvoir afin de conquérir le Royaume des Sept Couronnes, aussi bien par la ruse et la manigance que par la violence pure. Ce faisant, c’est grâce à des dialogues d’une rare finesse, au déversement d’hectolitres d’hémoglobine et à des dépravations innommables que cette fiction TV, adaptée d’une série de romans éponymes, acquiert ses lettres de noblesse et fait les jours heureux de la chaîne HBO. Loin d’être voilé ou suggéré, le vice y est sublimé, conformément au cahier des charges de toute fiction du célèbre network crypté.

On pourrait penser qu’un univers aussi vérolé s’est affranchi de toute forme d’institutionnalisation des relations entre puissances gouvernantes et de tout développement, spontané ou coordonné, de normes « internationales ». Il n’en est rien. Enfin… presque, car une forme embryonnaire de droit international paraît s’esquisser à mesure que l’on observe, avidement, les épisodes des trois premières saisons.

Westeros ne connaît à première vue pas de structure institutionnelle « supra-royaumale » rassemblant les puissances souveraines. C’est tant mieux d’ailleurs, car les traîtrises et assassinats seraient grandement facilités par la réunion en une même enceinte de l’ensemble des gouvernants. Pourtant, par-delà les nombreux objectifs particuliers des différents royaumes, peuvent être décelés des objectifs communs qui font parfois l’objet d’une forme de coordination ou de concertation. À cet égard, il est intéressant d’évoquer la Garde de nuit, ordre militaire neutre essentiellement composé de mécréants et d’enfants bâtards que les royaumes souhaitent voir dispersés et ventilés au plus loin de leurs terres (épisodes 2 et 3, The Kingsroad et Lord Snow). Si un objectif d’intérêt commun est aisément identifiable (l’organisation d’une veille et d’une défense commune contre le danger venu d’au-delà du Mur), le moyen employé semble résister aux qualifications juridiques contemporaines. Il n’y a point ici d’organisation internationale stricto sensu, faute notamment d’organes, de structures ou de modalités de représentation permettant aux gouvernants de Westeros de mettre en œuvre des actions concertées sur la base d’un accord. Tout au plus peut-on percevoir une similitude entre ce regroupement militaire (dont la fondation est évoquée de manière expéditive dans la série TV) et les « ligues de défense commune », prémisses de regroupements institutionnels constituées durant l’Antiquité et le Moyen-Âge pour faire front contre un danger commun ou de protéger certains lieux : on cite souvent en droit international (J.-M. Sorel, « L’institutionnalisation des relations internationales », in Lagrange (E.), Sorel (J.-M.) (dir), Droit des organisations internationales, Lextenso, Paris, 2013, pp. 12-13) l’exemple de l’Amphictyonie de Delphes, ligue religieuse du IV^ème siècle av. J.-C. chargée de la protection, de l’administration financière et de la protection des intérêts des Sanctuaires d’Apollon et de Demeter.

Encore que l’autonomie dont semble disposer la Garde de nuit compromette une telle appréciation (épisode 10, Fire and Blood). En effet, cet ordre militaire est présenté comme totalement indépendant des royaumes qui n’ont pas directement concouru à sa création ou à sa composition (la neutralité qui gouverne la Garde est exprimée de manière plus claire dans les ouvrages que dans la série). Le Lord commandant de la Garde de nuit est le chef suprême de l’ordre, élu à vie par ses pairs, et n’est pas chargé de mettre en œuvre la volonté des royaumes de Westeros ou de répondre à leurs ordres. C’est d’ailleurs par simple diligence que la Garde décide de notifier l’imminence d’un certain danger à l’ensemble des royaumes à la fin de la Saison 3 (épisode 30, Mhysa), et non pas pour exercer des compétences qui lui auraient été attribuées.

Si le plaisir de voir Tyrion Lannister plaider à la tribune de l’Assemblée des Royaumes Unis nous est refusé, George R.R. Martin (l’auteur de la série de romans) nous incite bien malgré lui à raisonner sur certains concepts et notions du droit international. La figure du traité dans sa forme la plus primaire est bien présente, comme l’attestent les nombreux accords et propositions d’accords qui ponctuent la saison 2 de la série. Ce sont plus généralement les traités de paix et d’alliance, souvent forgés par le mariage (épisode 25, Kissed by Fire), qui ont permis au continent de Westeros de se structurer et à certains royaumes de se renforcer. Il faut ainsi rappeler que, dans l’épisode 11 (The North Remembers), Robb Stark énonce une série de « Termes de paix » dont il propose la conclusion au Conseil restreint de Port-Réal (épisode 12, The Night Lands) et au roi auto-proclamé Renly Baratheon (épisode 13, What is Dead May Never Die) afin de mettre un terme au conflit qui menace d’embraser le continent de Westeros. Ces Termes de paix, dont l’issue malheureuse est connue par les aficionados, incluent, entre autres droits et obligations présentés dans la scène ci-dessous, la reconnaissance par l’ensemble des parties du Nord en tant que royaume libre et indépendant.

Les juristes assidus de la saga auront d’ailleurs certainement noté à quel point la question de la reconnaissance y est centrale. Il s’agit précisément de celle des gouvernants dont la légitimité est régulièrement remise en cause, soit parce qu’ils se sont approprié leur couronne de manière illicite (voir le cas de Joffrey Baratheon : de l’épisode 7, You Win or You Die, à l’épisode 9, Baelor), soit parce qu’ils prétendent exercer leur autorité sur un royaume dont l’existence n’est pas admise par les autres royaumes ou dont l’autonomie n’a jamais été consacrée. L’exemple du Nord est topique, ce territoire étant, jusqu’à la fin de la saison 1, une composante à part entière du territoire gouverné par Robert Baratheon. La sécession du Nord et la proclamation de Robb Stark en tant que roi (épisode 10, Fire and Blood) sont le premier mouvement d’une série de revendications (ou de passages à l’acte) sécessionnistes qui vont contribuer à l’éclatement du continent, lorsqu’elles ne sont pas immédiatement matées. Sur ce dernier point, on ne saurait manquer de citer brièvement le cas de la « Rébellion Greyjoy » qui s’est tenue avant le début de la trame principale. Peu de détails sont fournis à ce sujet dans la série TV mais le début de la saison 2 laisse entendre que les Îles de Fer ont été privées d’une grande partie de leur souveraineté après avoir tenté de faire acte de sécession avec la Couronne (A Clash of Kings, chapitre 12).

Bien que la reconnaissance ne soit pas ici appréhendée sous un angle juridique, elle soulève les mêmes questionnements géostratégiques que dans la réalité (voyez par exemple les aspects, trop denses pour être abordés ici, relatifs à l’affaire portée devant la Cour internationale de Justice : Application de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale opposant la Géorgie à la Russie au sujet du conflit en Abkhazie et en Ossétie du sud). Certains gouvernants de Westeros condamnent les actes de sécession puis les répriment, soit parce qu’ils portent atteinte à l’intégrité territoriale d’un royaume (cas du Nord après qu’il ait fait sécession), soit parce qu’ils résultent d’un recours illicite à la force (cas des Îles de Fer, précité). À l’inverse, d’autres gouvernants sont tentés de reconnaître ces actes pour des raisons purement politiques ou morales. C’est ainsi qu’en début de saison 2, plusieurs royaumes ont conclu des alliances avec le royaume auto-proclamé du Nord alors que sa sécession était motivée par la vengeance et contraire aux règles de Westeros.

En tout état de cause, et sans manichéisme aucun, l’auteur de la saga semble tiraillé entre deux approches de la souveraineté. La première privilégie l’acquisition du pouvoir par la force, confirmée ex post par le droit : en atteste le fait que Robert Baratheon ait accédé au trône grâce à un coup d’État qui a redéfini les règles de succession et dont le bien-fondé est à peine remis en question (voir globalement le début de la saison 1). La seconde approche de la souveraineté est plutôt liée à une légitimité historique ou morale. Outre l’exemple précité de Robb Stark, l’épisode 16, The Old Gods and the New, nous rappelle ainsi que Daenerys Targaryen est certainement l’héritière « historique » de la Couronne car elle descend directement du roi Aerys II Targaryen dont le règne a été renversé par une coalition composée des Baratheons, des Lannisters et des Starks, au profit de Robert. Certes, le roi Aerys envisageait le recours au feu grégeois, une arme particulièrement cruelle et instable, pour décimer son propre peuple (A Storm of Swords, chapitre 38). Étrangement familier… Mais c’est grâce à un putsch alimenté par l’intervention de royaumes extérieurs que son gouvernement a été mis à sac et qu’un nouveau roi a été intronisé, sans que personne ne trouve juridiquement rien à y redire (on vous dit que les juristes sont pendus haut et court à Westeros !). Comble de l’ironie, ce nouveau gouvernement finira par avoir lui-même recours au feu grégeois lors de la bataille de la Néra opposant les Lannisters à Stannis Baratheon (épisode 19, Blackwater). On se surprend à espérer qu’une commission de désarmement des armes chimiques ailler s’enquérir plus en avant du contenu des caves de la Guilde des alchimistes de Port-Réal.

C’est peut-être bien là le problème lorsque l’on tente d’observer Game of Thrones au prisme du droit international public : on y retrouve certains instruments propres à la discipline mais pas la substance car, faute de règles admises par l’ensemble de la société de Westeros (autres que la coutumière « Une trahison vaut mieux que deux, tu l’auras »), c’est avant tout l’opportunité qui gouverne les relations entre royaumes. Lorsque les accords entre royaumes font l’objet d’une violation par l’une des parties, l’autre applique généralement la loi du Talion pour laver son honneur et ainsi rappeler une conception particulièrement sanglante du pacta sunt servanda. Certains observateurs, juristes à l’extrême, pourraient ainsi souligner que Robb Stark s’était solennellement engagé à épouser la fille de Lord Walder Frey (épisode 26, The Climb) et que la violation de cet accord est la principale cause des événements de l’épisode 29, The Rains of Castamere. C’est finalement faute d’institutions et de mécanismes permettant l’apaisement de rancunes tenaces que la violation – avérée – de tels engagements donne lieu à la mise en œuvre d’une justice personnelle. La peste soit du droit, réglons ceci à l’épée !

On ne saurait d’ailleurs offenser le lecteur de ce billet en tentant de lui démontrer qu’il y a trace de droit international humanitaire dans la série. Les belligérants n’en font clairement pas application et lorsque certains « principes » sont respectés, c’est davantage pour faire écho à l’humanité ou à la stratégie du chef de guerre que pour refléter l’existence d’un quelconque corpus juridique. Les prisonniers de guerre sont nombreux (Jaime Lannister, Sansa Stark…) et sont souvent maltraités, voire exécutés de manière sommaire alors qu’ils sont des enfants (épisode 25, Kissed by Fire où Robb Stark exécute Rickard Stark pour avoir tué les jeunes prisonniers Lannisters… c’est l’acte de trahison qui est mis en avant et non la violation d’une règle identifiée). De manière générale, les couches les plus exposées des populations ne font pas l’objet de protection juridique. Les enfants sont volontiers occis ou soumis au travail forcé (épisode 14, Garden of Bones) tandis que l’esclavage constitue une pratique largement admise dans de nombreux royaumes. Comme l’illustre la scène suivante, seule la bonté de Daenerys Targaryen l’incite à libérer progressivement les esclaves à la Baie des Serfs (épisode 24, And Now His Watch has Ended) puis à Yunkaï (épisode 27, The Bear and the Maiden Fair).

L’univers de Westeros ne prétend pas à une forme de cohérence historique dans les inspirations qu’elle emprunte à notre chronologie. Selon les lieux et personnages mis en scène, ce sont des modèles de sociétés antiques et médiévales qui sont présentés et, parfois, s’entrechoquent. Logiquement, ce sont donc des conceptions variables d’un droit international en gestation qui transparaissent, à mesure que les personnages parviennent à imposer leur position morale aux territoires sur lesquels ils étendent leur influence.

Du point de vue de la science juridique, Westeros ne nous offre finalement rien de nouveau, hormis l’espoir que dans dix-neuf saisons ces éléments de développement d’un droit international aient trouvé une assise propre à proposer d’autres réflexions juridiques. En attendant, vivement la saison 4 !

Valère NDIOR

Docteur en droit de l’Université de Cergy-Pontoise et Ingénieur d’études à l’Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES)