Stefano D’Aloia

Stefano D’Aloia est titulaire de masters en droit (2013, ULiège) et en sciences économiques (2016, HEC-ULiège), ainsi que d’un master complémentaire en droit fiscal (2014, ULiège) et d’un master de spécialisation en droit international (2019, ULB). Depuis novembre 2020, il est en congé du SPF Finances (ministère fédéral des Finances) et a obtenu une bourse mini-ARC en vue de réaliser un doctorat au Centre sous la direction d’Anne Lagerwall.

 


 I. Activités de recherche

Dans sa recherche doctorale, Stefano s’interroge sur le respect des droits humains dans des territoires occupés illicitement (ex. Chypre-Nord, Haut-Karabakh, etc.) et son articulation avec l’obligation faite aux États et aux organisations internationales de ne pas reconnaître de telles situations illicites.


II. Activités d’enseignement

Stefano encadre l’équipe d’étudiant·e·s représentant l’ULB à l’édition 2022 du Concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau.


III. Publications

  • « Les juges sont-ils les garants de l’obligation de non-reconnaissance codifiée à l’article 41, § 2 ? Étude de cas de l’Est ukrainien depuis 2014 », L’Observateur des Nations Unies, vol. 51, décembre 2021-janvier 2022, pp. 167-186.
  • « L’incroyable histoire de l’Île de la Rose (Sidney Sibilia, 2020) ou le droit international à la rescousse d’une utopie anarchiste », commentaire réalisé dans le cadre du dossier Culture-pop et droit international, janvier 2022, disponible ici.
  • Guide fiscal du contribuable – Sociétés, UNSP Finances, Bruxelles (21e éd., 2020 ; 22e éd., 2021).

IV. Pratique du droit international

1. En tant que fonctionnaire en service actif au SPF Finances (octobre 2015 – octobre 2020) :

  • traitement de diverses procédures d’infraction au droit européen intentées par la Commission européenne ;
  • intervention en tant qu’expert du gouvernement belge devant la Cour de justice de l’Union européenne (affaire C-580/15, Van der Weegen et Pot) ;
  • élaboration de la loi du 21 juillet 2017 concernant l’assujettissement à l’impôt de certains travailleurs recrutés localement par des missions belges dans des pays avec lesquels la Belgique n’a pas conclu de convention préventive de la double imposition (Moniteur belge, 3 août 2017) ;
  • élaboration de l’article 7 de la loi du 25 décembre 2017 portant des dispositions fiscales diverses IV (Moniteur belge, 29 décembre 2017), réglant des problèmes fiscaux posés par certaines juridictions internationales ;
  • coordination des aspects relatifs aux impôts sur les revenus des lois des 3 avril 2019 (Moniteur belge, 10 avril 2019) et 21 février 2020 (Moniteur belge, 12 mars 2020), relatives au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne.

2. Assistant de recherche pour la République démocratique du Congo devant la Cour internationale de Justice dans l’affaire des Activités armées sur le territoire du Congo (République démocratique du Congo c. Ouganda), lors des audiences de la phase des réparations (avril 2021).


Coordonnées

Stefano D’Aloia
Faculté de Droit
Stefano.DAloia@ulb.be
Campus du Solbosch ; Bureau H5.254
ULB CP 137, Avenue F.D. Roosevelt 50, 1050 Bruxelles