Maurice Bourquin (1884-1961)

Maurice Bourquin (Tournai, 20 novembre 1884 – Genève, 20 août 1961)

Docteur en droit ULB en 1908 ; il est tout d’abord attaché à l’Institut de Sociologie où il publie, dans les Archives sociologiques, 18 articles consacrés à la sociologie juridique jusqu’en 1914 ; docteur spécial en droit public et administratif en 1912 avec une thèse sur « La protection des droits individuels contre les abus de pouvoir de l’autorité administrative en Belgique » (voir infra, Bibliographie).

Il est chargé, la même année, à la Faculté des Sciences sociales et politiques, du cours de droit administratif comparé et, à la Faculté de Philosophie, du cours de droit naturel.

À la réouverture de l’Université enfin 1918, il remplace le titulaire du cours de droit civil approfondi, et, au décès d’Ernest Nys, il succède aux cours de droit des gens et d’histoire diplomatique à la Faculté de droit, de 1920 à 1930, disciplines qu’il enseigne également à l’Ecole de guerre (1920-1930). Il est encore titulaire du cours de droit maritime international, et abandonne le cours de droit naturel pour ceux du droit public et du droit public comparé, succédant ainsi à Paul Errera.

Professeur ordinaire depuis 1919, il est Administrateur de l’ULB:  1919-1925 ; vice-président du Conseil en 1924.

En 1930 il demande à être déchargé de ses enseignements à l’ULB pour continuer sa carrière à Genève. Cette même année, il y est nommé professeur d’histoire diplomatique à l’Institut universitaire des hautes études internationales ( jusqu’en 1960 ) et, professeur de droit international public et d’introduction à l’étude du droit à l’Université de Genève en 1933 (jusqu’en 1955) .

Parallèlement il est appelé par sept fois à donner cours à l’Académie de droit international de La Haye, dont le cours général en 1931 (voir bibiographie infra).

Il est élu associé de l’Institut de droit international à la session de Bruxelles en 1923 (Annuaire, vol. 30, 1923, pp. 398-401 et membre, à la session de Paris en 1934 (Annuaire, vol. 38, 1934). Il était par ailleurs, membre associé de l’Académie royale de Belgique.

Indépendamment de cette vie scientifique et professorale, Maurice Bourquin, exerce une activité diplomatique dès 1920 à partir du moment où le ministre Paul Hymans l’appelle à Sainte Adresse – où était alors réfugié le Gouvernement belge et en fait son conseiller juridique d’abord en 1917 au ministère des Affaires économiques, puis en 1918 au ministère des Affaires étrangères. Maurice Bourquin s’occupe notamment de la révision des traités de Londres de 1839 qui ont établi le statut de la Belgique indépendante ; nommé, avec Charles de Visscher,  conseiller juridique du ministère des Affaires étrangères le 28 février 1919,  il sont l’un et l’autre, délégués à la Conférence de la paix de 1919. Il participe ensuite à diverses conférences diplomatiques Gènes 1922, Londres 1924. À partir de 1930, comme il séjourne désormais à Genève, il est régulièrement appelé à représenter le Gouvernement belge aux activités de la Société des Nations. À ce titre, il participe aux Assemblées de la Société des Nations, à  la conférence sur le désarmement (février 1932-1935) ; est président du Comité des dispositions générales de la Conférence, et du Comité pour la mise en œuvre des principes du Pacte (1936) , membre du Comité Bruce sur la participation des États non membres aux travaux économiques et sociaux de la SdN (1939).

Après la seconde guerre mondiale, il siège à la Commission préparatoire et à la première Assemblée de l’ONU (1945) et préside la première commission de la dernière Assemblée de la Société des Nations (1946) ; en août 1949, il préside la délégation belge à la Conférence diplomatique pour la révision des Conventions de la Croix-Rouge et en 1959 il est expert à la conférence diplomatique sur le droit de la mer.

Membre belge de la Cour permanente d’arbitrage, président de plusieurs commissions permanentes de conciliation, il est recherché conseil devant la Cour internationale de Justice où il plaide pour la Norvège  dans l’affaire anglo-norvégienne des pêcheries (1949-1951) et dans l’affaire de certains emprunts norvégiens (1955-1957) et du Portugal dans l’affaire du droit de passage en territoire indien contre l’Inde (1955-1960). À l’époque, bien des juges estimaient que c’était un plaideur exceptionnel.

Tous ceux qui l’ont connu ont vanté l’excellence de son enseignement, l’équilibre de ses jugements, ses qualités de gestionnaire, une vaste culture s’étendant bien au-delà des matières juridiques et de l’histoire diplomatique ; à la veille de son décès, il envisageait d’écrire  une histoire du théâtre …

Publications principales de Maurice Bourquin

Sources:

Bonnes photos:

  • RCADI voir tome 84