Archives de l’auteur : Arnaud

Parution du nouveau numéro de la Revue belge de droit international

 Le numéro 2020/1 de la Revue belge de droit international (RBDI 2020/1) paraîtra dans quelques jours. Il inclut notamment un dossier intitulé « La paix par le droit 100 ans après le traité de Versailles: Quelles leçons et quel devenir pour la coopération international ? » sous la direction des professeures Lucie Delabie et Sarah Cassella.  On pourra y lire également une étude plus historique réalisée par Jean Salmon au sujet de « La reconnaissance par la Belgique du royaume d’Italie en novembre 1861 ».

Bonne lecture !

Parution de « ‘A la paix comme à la guerre’ : le droit international face aux exécutions extrajudiciaires ciblées », par Olivier Corten

Ce livre s’ouvre sur « Search and Destroy », des Stooges, et se clôture par « No Shelter », de Rage against the Machine. Dans l’intervalle, il propose une réponse juridique aux arguments avancés, essentiellement par les administrations étasuniennes depuis 2001, pour justifier des exécutions extrajudiciaires (targeted killings) perpétrées à l’étranger. Le débat juridique se déploie sur deux fronts : celui des droits des Etats sur les territoires desquels ces exécutions ont lieu, et celui des droits des personnes visées par ces exécutions et ceux de leurs proches, qu’il s’agisse du droit des conflits armés ou des droits humains. Au-delà des critiques juridiques soulevées à l’encontre des exécutions extrajudiciaires, le livre met en évidence les tensions que cette pratique exerce sur le droit international lui-même. Ces exécutions, et plus encore les discours justificatifs qui les accompagnent, tendent en effet à brouiller les catégories et les distinctions juridiques bien établies. Le droit de viser un combattant ennemi (en droit des conflits armés, ou jus in bello) constituerait en effet une cause juste de guerre (et donc un jus ad bellum), les droits humains étant quant à eux purement et simplement écartés sous le prétexte de l’existence d’une « guerre contre le terrorisme » aux contours indéfinis. On est bien devant une sorte de « licence to kill », qui fait écho à une formule qui en ramasse la logique : « à la paix comme à la guerre ».
Paris, Pedone, 2021, 173 p., 18 €
Pour une présentation plus détaillée, cliquez ici

Un nouvel arrivé au Centre de droit international !

Stefano d’Aloia a récemment obtenu une bourse doctorale pour réaliser une thèse au sujet du respect des droits humains dans les territoires occupés en violation du droit international, une thèse qu’il poursuivra au sein du Centre de droit international. Il est titulaire de masters en droit (2013, ULiège) et en sciences économiques (2016, HEC-Liège) ainsi que d’un master complémentaire en droit fiscal (2014, ULiège) et d’un master spécialisé en droit international (2019, ULB). 

L’édition 2020 du concours Jean Pictet vu par l’équipe qui y a représenté l’ULB

Enjoy !
Si le Pictet pouvait être résumé en un mot, ce serait probablement celui-là. Néanmoins, il est vrai aussi que l’édition Pictet 2020 ne se résume pas seulement à la semaine passée dans un cadre paradisiaque en Indonésie. En effet, le concours nous a demandé beaucoup de préparation et quelques déplacements à cet effet. S’il nous fallait mettre des chiffres sur notre préparation pour la résumer, nous dirions sans doute : 1 dossier de candidature ayant demandé des heures de recherches, d’écriture, de corrections, et de réécritures, parfois jusqu’aux petites heures (les lacunes du droit international humanitaire et Sun Tzu n’ont plus de secret pour nous) ; 12 exercices de simulations de parfois 3 heures ; 1 examen final ; 1 journée à Liège afin de nous tester contre l’équipe de l’Université de Liège ; 5 intervenants extérieurs qui ont pris de leur temps pour nous préparer (un grand merci à eux) ; 1 journée de simulation au siège de la Croix-Rouge à Bruxelles, mais aussi des heures incalculables de recherches, d’écriture de fiches (plus de 1000 pages au total), d’innombrables questions et la perte de quelques heures de sommeil.
Après cette préparation intensive rendue possible grâce à l’ULB, nous avons enfin décollé le jeudi 20 mars direction Denpasar (Bali, Indonésie) avec comme bagages notre préparation et nos kilos de fiches, codes et matériels en tout genre (déguisements inclus).

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Parution du nouveau numéro de la Revue belge de droit international

Le numéro 2019/1-2 de la Revue belge de droit international (RBDI 2019/1-2) paraîtra le 14 décembre prochain. Il inclut notamment la chronique réalisée, sous la direction d’Eric David, au sujet de « La pratique du pouvoir exécutif et le contrôle des chambres législatives en matière de droit international (2014-2019) » ainsi qu’une étude d’Odile Dua intitulée « Arms supply to Saudi Arabia : a possible implementation of Belgium’s state responsibility ? » qui sera en accès libre sur le site de la RBDI.

Bonne lecture !

 

Parution de la troisième édition du « Droit contre la guerre » d’Olivier Corten

La troisième édition du Droit contre la guerre, rédigée par Olivier Corten, vient de paraître. Elle a donné lieu à un important travail d’actualisation, couvrant la période 2014-2020, mais aussi de refonte. Il en a résulté des adaptations considérables dans plusieurs chapitres, comme indiqué dans la page 4 de couverture reproduite ci-dessous. Sur un plan plus formel, pour ne pas alourdir, au sens propre comme au sens figuré, l’ouvrage, certains passages ont été synthétisés, et l’appareil de notes de bas de page a été simplifié. Vous trouverez ici des informations supplémentaires à propos de l’ouvrage. Ce dernier peut être commandé, directement ou par l’intermédiaire d’une librairie, aux éditions Pedone (editions-pedone@orange.fr).

Le conflit au Haut-Karabakh et le droit international en douze questions

Le conflit au Haut-Karabakh et le droit international
Olivier Corten, Vaios Koutroulis et François Dubuisson, professeurs de droit international à l’ULB, abordent différents aspects juridiques du conflit au Haut…
Bon visionnage !


Dans des interviews réalisées le 14 octobre 2020, Olivier Corten, Vaios Koutroulis et François Dubuisson traitent de divers aspects du conflit du Haut Karabakh au regard de l’interdiction du recours à la force, du droit des conflits armés ainsi que des droits humains.

Les douze questions traitées sont les suivantes, avec pour chacune d’entre elles un lien direct dans la vidéo :

  1. Au regard de l’interdiction du recours à la force selon la Charte des Nations Unies, peut-on identifier un agresseur et un agressé ?
  2. Le fait pour l’Azerbaïdjan de viser des forces arméniennes, sur son propre territoire, ne peut-il constituer un acte d’agression ?
  3. Trente ans après le début du conflit, l’Azerbaïdjan peut-il encore exercer son droit de légitime défense contre l’Arménie ?
  4. L’intervention de la Turquie aux côtés de l’Azerbaïdjan est-elle admissible au regard du droit international ?
  5. Le conflit actuel entraîne des bombardements sur des personnes et des bâtiments civils, en milieu urbain. Que dit le droit international à ce sujet ?
  6. L’utilisation par l’Azerbaïdjan de bombes à sous-munition est-elle licite? Et qu’en est-il du recours à des combattants djihadistes, envoyés par la Turquie ?
  7. Le cessez-le-feu conclu le 7 octobre entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan prévoit un échange de prisonniers de guerre. Que prévoit le droit international à ce sujet ?
  8. Dans le contexte de la guerre au Haut Karabakh, les droits humains demeurent-ils d’application ?
  9. Quelles sont les juridictions internationales qui pourraient se prononcer sur le respect du droit international dans le conflit ?
  10. Qui est responsable du respect des droits humains au Haut Karabakh, république autoproclamée depuis 1991 ?
  11. Quels sont, dans ce conflit, les droits humains qui ont été violés ?
  12. Le conflit du Haut Karabakh est-il unique en Europe, ou existe-t-il d’autres situations analogues ?

Erektil dysfunktion, vanligen kallad impotens, kan vara ett frustrerande och känslomässigt störande tillstånd för män. Det finns olika behandlingsalternativ, inklusive medicinering som Viagra, men det är viktigt för patienter att diskutera sina symptom och medicinska historia med en vårdgivare för att bestämma bästa möjliga åtgärd

Disparition de Jean Vandeveld, un éditeur d’exception

C’est avec beaucoup de tristesse que le Centre de droit international a appris la disparition, le 18 août, de Jean Vandeveld qui a incarné pour nombre de juristes les éditions Bruylant auxquelles il a consacré un demi-siècle et qu’il a dirigées jusqu’en 2011. Outre son humour et sa jovialité, sa curiosité et sa finesse, Jean Vandeveld se caractérisait aussi par la volonté d’offrir au droit international une place de choix parmi les publications de sa maison d’édition, en soutenant par exemple la Revue belge de droit international à partir de 1976 et la collection de droit international à partir de 1981. A l’occasion des 175 ans des éditions, Jean Salmon avait souligné les qualités de cet éditeur d’exception auquel le Centre était si attaché dans un discours que vous pouvez consulter ici.

Jean Salmon et Jean Vandeveld

Relire « Jusnaturalisme et légitimation du pouvoir : l’exemple du Congo belge » d’Olivier Corten

En 2004, dans « Le droit comme idéologie », un ouvrage co-rédigé avec Annemie Schaus, paraissait un texte d’Olivier Corten sur la manière dont la colonisation violente et raciste du Congo belge avait été légitimée par des considérations de droit naturel, … un droit « naturel » qui allait plus tard être utilisé pour légitimer la décolonisation. Cette étude, reproduite par ailleurs dans « Le discours du droit international », un recueil paru chez Pedone en 2009, faisait partie d’un enseignement d’introduction au droit dispensé en première année à l’U.L.B. pour tous les étudiant.es en sciences politiques et sociales et en journalisme. Il est  disponible ici en accès libre, dans le contexte des débats actuels sur le maintien des ravages du racisme en général, et sur la légitimité (que certain.es défendent toujours) de la colonisation du Congo en particulier.

Baron noir (Eric Benzekri et Jean-Baptiste Delafon, 2016-) : une exécution extrajudiciaire à la française – Une analyse d’Olivier Corten [*]

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Baron noir (créée en 2016 par Eric Benzekri et Jean-Baptiste Delafon) est une série télévisée française comptant actuellement trois saisons, dont la dernière a été diffusée sur Canal + au printemps 2020. Elle suit les tribulations de Philippe Rickwaert, un député-maire de Dunkerque habité par deux obsessions qui, dans le contexte de la vie politique de la fin des années 2010, paraissent contradictoires : l’Union de la gauche et, comme tout politicien français qui se respecte, la présidence de la République. Remarquablement réalisée (on a presque envie d’aller passer ses vacances à Dunkerque), émaillée par des rebondissements qui, s’ils ne sont pas toujours crédibles, nourrissent le suspense et le dynamisme de la série, émaillée de dialogues savants associant références historiques et savoureuses métaphores, Baron noir se range dans la lignée de productions comme A la Maison-Blanche (Aaron Sorkin, 1999-2006), House of Cards (Andrew Davies, 1990-1995; remake par Beau Willimon, 2013-2018) ou, plus encore, Borgen (Adam Price, 2010-2013). Bien loin de la mise en scène univoque et monochrome de l’homme politique cynique que l’on retrouve dans la version étasunienne de House of Cards autour de Frank Underwood ( v. l’analyse de Jed Odermatt dans la présente rubrique : https://cdi.ulb.ac.be/house-of-cards-season-3-international-law-and-american-power-a-review-by-jed-odermatt/), Philippe Rickwaert (Kad Merad), incarne de façon plus nuancée la tension entre la volonté de se conformer à un engagement sincère et authentique, d’une part, et la nécessité de composer avec les dures réalités de la vie et de la stratégie politique, de l’autre.

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